MALADIE PROFESSIONNELLE

Les maladies professionnelles

Tous les êtres vivants, animaux ou végétaux, vivent selon des rythmes précis influencés par des facteurs temps extérieurs : cycle quotidien dit circadien (sur 24h), lunaire (mensuel) et solaire (annuel).

Conformément à la loi du 25 octobre 1919, une maladie peut être reconnue comme maladie professionnelle si elle figure sur l’un des tableaux annexés à Code de la Sécurité sociale. Ces tableaux sont créés et modifiées par décret au fur et à mesure de l’évolution des techniques et des progrès des connaissances médicales. Il y a 112 tableaux du régime générale et aux 65 tableaux du régime agricole.

Définition

Une maladie est professionnelle si elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique, biologique ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.

Maladie professionnelle et accidents du travail


preventions
A quoi vont servir les points pénibilité cumulés par les salariés
L’accident du travail est un fait matériel fortuit provoquant une lésion corporelle généralement simple à constater. De plus, c’est un évènement qui s’est passé à un endroit précis et à un moment connu. Ainsi, la preuve de la relation entre le dommage corporel subi et le fait qui l’a provoqué, c'est-à-dire la relation cause à effet, est le plus soient facile à apporter.

Une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession. Ce peut être, par exemple, l’absorption quotidienne de petites doses de poussières ou de vapeurs toxiques ou l’exposition répétée à des agents physiques (bruit, trépidations…) il est presque toujours impossible de fixer exactement le point de départ de la maladie, d’autant plus que certaines maladies professionnelles peuvent ne se manifester que des années après le début de l’exposition au risque et même parfois très longtemps après que le travailleur a cessé d’exercer le travail incriminé.

De plus, la cause professionnelle de la maladie est rarement évidente et il est parfois très difficile de retrouver, parmi les multiples produits manipulés, celui ou ceux qui peuvent être responsables des troubles constatés.

Déclaration

En matière de maladies professionnelles, ce sont les travailleurs eux-mêmes, lorsqu’ils en sont victimes, qui doivent en faire Déclarer une maladie professionnelle à la sécurité socialela déclaration à la caisse primaire d’assurance maladie ou à la caisse de mutualité sociale agricole, en y joignant un exemplaire du certificat médical établi par le médecin praticien.

Contrairement à ce qui est prévu pour les accidents du travail, l’employeur n’a pas à faire cette déclaration lui-même. En effet, il n’est généralement pas au courant de la nature de la maladie qui a pu motiver un arrêt de travail chez un de ses salariés. Cette déclaration doit être transmise dans un délai de 15 jours qui suit l’arrêt de travail (Art. R.461-5 du Code de la Sécurité sociale). Ce délai est porté à 3 mois en cas de modification, ou de partition d’un nouveau tableau.

A noter que la caisse primaire d’assurance maladie destinataire de la déclaration en informera le médecin du travail concerné.

Si l’employeur est responsable de l’application des mesures règlementaires de prévention, les travailleurs sont tenus de se soumettre aux visites médicales, complétées ou non d’examens complémentaires, prescrits par le médecin du travail.

Les pathologies

  1. Pathologie broncho-pulmonaire et pleurale
  2. Pathologie cardiaque et vasculaire
  3. Pathologie cutanée et muqueuse
  4. Pathologie digestive, gastro-intestinale et hépatique
  5. Pathologie maladies infectieuses et parasitaires
  6. Intoxications aigues
  7. Pathologie neurologique, musculaire et psychiatrique
  8. Pathologie de l’œil et de la vision
  9. Pathologie ORL et stomatologique
  10. Pathologie osseuse, articulaire et périarticulaire
  11. Pathologie rénale, vésicale et génitale
  12. Pathologie du sang et des organes hématopoïétiques
  13. Cancers
  14. Autres

Les produits cancérigènes très présents sur les lieux de travail

 

(source www.lasantepublique.fr )